Le Panier de l’Aneth,
une AMAP à Besançon

Statuts et objets de l’AMAP "Le Panier de l’ANETH"

Elle est une association régie par la loi 1901. Elle a pour buts :
- de promouvoir et faire vivre une agriculture durable de proximité, socialement équitable, écologiquement saine et créatrice d’emplois ;

- de favoriser et soutenir l’installation agricole.

Elle regroupe des consommateurs autour d’agriculteurs locaux en organisant la vente directe par abonnements. La durée de l’engagement est annuelle. Pour une durée fixée désormais du 31 juin au 30 mai .

La vente des produits est définie selon des modalités, régie par des principes et une charte d’engagements réciproques, ainsi que les contrats entre les consommateurs et les producteurs adhérents.

Les statuts, les principes fondateurs, la charte, sont téléchargeables en format pdf ci-après. (Vous avez besoin du logiciel pour lire les pdf ? téléchargeable içi)

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Statuts de l’assos
PDF - 87.2 ko
Chartre
PDF - 80.4 ko
Principes

Pour les contrats, reportez-vous à la rubrique "Contrats" .


Le 1er CA, 2008 (pour l’archéologie) ci-après. Désormais les noms et contacts pour le CA en cours sont sur les pages "CA" et "Qui est qui et qui contacter" de cette même rubrique ’ Présentation et fonctionnement".

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C.A 2008
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